Compte rendu de la F.3.S.C.T.
du 18 juin 2026
Ordre du jour
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1-Adoption du procès-verbal de la séance de la F3SCT du 29 janvier 2026 (vote)
3-PAPRIPACT de la direction des Moyens mobiles (vote)
5-Registre santé et sécurité (information)
Questions FO
6-L'exposition au rayonnement solaire peut être à l'origine d'effets sur la santé en quelques heures ou à long terme, de gravité variable. Quelles sont les mesures préconisées par le Grand Reims ?
8-Peut-on faire un rappel de la note de service concernant les horaires en cas de forte chaleur ?
10-Ou en est-on des différents PAPRIPACT en cours ?
SEANCE
1-Adoption du procès-verbal de la séance de la F3SCT du 29 janvier 2026 (vote)
Vote à l'unanimité si le PV est complété par les réponses qui furent données par la Drh la derniére fois .
2-PAPRIPACT de la CUGR (vote)
Le PAPRIPACT (Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail) est un document obligatoire dans lequel on définit, sur une ou plusieurs années, les actions de prévention nécessaires à réaliser qui doivent agir sur les risques professionnels identifiés.
PAPRIPACT de la CUGR Bilan sécurité
Vote à l'unanimité
3-PAPRIPACT de la direction des Moyens mobiles (vote) PAPRIPACT de la direction des Moyens mobiles
Vote à l'unanimité
4-Rapport de visite (vote)
Les visites sont décidées dans le cadre des instances, après un échange préalable avec le secrétaire de l’instance, à raison de trois sites par an. En fonction des besoins, un site supplémentaire pourra être ajouté en cours d’année. Les visites peuvent être axées sur l'inspection des bâtiments (outils, sécurité incendie, etc.), sur des activités spécifiques ou d’autres sujets prioritaires. Il est important de noter que les visites ne concernent pas les chantiers des entreprises extérieures qui ne relèvent pas de notre périmètre.La rédaction du compte-rendu est organisée en rotation entre les syndicats. Le rédacteur sera désigné lors de la planification de la visite. Un tableau récapitulant les actions sera également annexé au rapport.
Au vu de la sensibilité du site de la DSN,nous ne vous présenterons pas le rapport.
Il est a souligné le manque de place dans ces locaux , la solution serait de faire déménager l'ANRU ...Mais cette décision ne peut être que politique.
Vote à l'unanimité
5-Registre santé et sécurité (information)
Point sur les demandes par le Chef du service sécurité
Rappel :
Un registre de santé et de sécurité au travail, facilement accessible aux agents durant leurs horaires de travail et dont la localisation est portée à la connaissance des agents par tous moyens (par voie d’affichage par exemple), est ouvert dans chaque service de la collectivité ou de l’établissement. (Décret n° 85-603 du 10 juin 1985, art. 3-1).
La notion de service est laissée à l’appréciation de l’autorité territoriale en fonction notamment de l’importance des effectifs concernés. En cas de sites distincts, il doit y avoir au minimum un registre par site. Le registre est tenu par les assistants ou conseillers de prévention.
Chaque agent a la possibilité d'inscrire sur ce registre toutes les observations et toutes les suggestions qu'il juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.
Dans les services qui accueillent du public, un registre de santé et de sécurité au travail est également mis à la disposition des usagers. Ces derniers sont clairement informés de l'existence d'un tel registre. Le registre destiné au public peut être différent de celui destiné au recueil des observations des agents.
Le chef de service appose son visa en regard de chaque inscription. S'il le souhaite, il peut accompagner ce visa d'observations.
S'il estime que les remarques figurant sur le registre de santé et de sécurité au travail sont pertinentes, l’autorité territoriale prend les mesures nécessaires.
Le registre de santé et de sécurité au travail peut être consulté à tout moment par l’ACFI (Décret n° 85-603 du 10 juin 1985, art. 5).
D'autre part, la formation F3SCT, de sécurité et des conditions de travail (F3SCT) dans le ressort duquel se trouve le service, examine, à chacune de ses réunions, les inscriptions consignées sur le registre de santé et de sécurité au travail, en discute et est informé par l’autorité territoriale des suites qui ont été réservées à chacun des problèmes soulevés par ces inscriptions.
Questions FO
6-L'exposition au rayonnement solaire peut être à l'origine d'effets sur la santé en quelques heures ou à long terme, de gravité variable. Quelles sont les mesures préconisées par le Grand Reims ?
L'exposition au rayonnement solaire peut être à l'origine d'effets sur la santé en quelques heures ou à long terme, de gravité variable. Dans le cadre de l'évaluation des risques professionnels, l'employeur doit prendre en compte ceux liés aux UV et mettre en oeuvre un plan d'action comprenant notamment des mesures organisationnelles et techniques. Soleil et travail
Le CUGR recommande le port de vêtements couvrants pour les travaux en extérieur :
- Le port du short est interdit pour ces activités ; des pantalons d’été plus légers sont proposés en alternative.
- Des EPI à manches longues, conformes aux exigences de protection contre les UV (norme EN 13758-2), sont intégrés au marché des EPI.
- Des casquettes sahariennes sont également mises à disposition afin de protéger la tête et la nuque.
Par ailleurs :
- Pour les interventions prolongées en zones non ombragées, des équipements de protection collective, tels que des abris, sont prévus.
- Bien que le professeur Deschamps ait initialement interdit l’usage des crèmes solaires, celles-ci ont tout de même été intégrées au marché des trousses de secours. Leur modalité de distribution devait être définie par le médecin du travail. Toutefois, l’OPPBTP considère l’utilisation de ces produits comme une protection insuffisante (fausse impression de sécurité) et recommande de privilégier en priorité les vêtements couvrants.
7-Peut-on faire un point sur la distribution d'eau en période de forte chaleur (gourdes, fontaines...) ?
Depuis 2 ans le Grand Reims a fourni 91 conteneurs isothermes aux agents ( depuis 2017 : 1044).
29 fontaines ont été installées.
Des nouvelles fontaines vont etre installées pour les ASVP
8-Peut-on faire un rappel de la note de service concernant les horaires en cas de forte chaleur ?
Notre question date du mois d'avril 2026 (avant la semaine de chaleur de mai) Un rappel fut fait sur Alizée le 27 mai 2026
Le travail lors de fortes chaleurs, particulièrement à l'extérieur, peut être à l'origine d'épuisement ou de coup de chaleur et provoquer des malaises, voire des accidents du travail.
Les signes à connaître
Les signes de l'épuisement dû à la chaleur
Fatigue et sensation de faiblesse
Maux de têtes
Nausées, vomissements
Soif intense
Sudation abondante
Etourdissements, vertiges,
Courbatures, crampes musculaires
Les signes d'un coup de chaleur
Maux de tête intense
Peau rouge, moite ou chaude
Nausées, vomissements
Fièvre très élevée, supérieure à 39°C
Respiration rapide
Confusion, hallucinations, comportement inhabituel
Convulsion, perte de conscience
Le coup de chaleur, qui correspond à une élévation de la température du corps au-delà de 40,6 °C, est une urgence vitale. Il est donc important de connaître les signes d’alerte et de réagir précocement.
Comment réagir ?
Si cela vous arrive :
Prévenez votre manager ou un collègue pour qu'il reste avec vous
Déplacez-vous vers un endroit plus frais, à l’ombre.
Demandez l’assistance du SST si vous ne vous sentez pas mieux, et en cas d'absence contactez le 15 (SAMU) pour avis médical.
Enlevez le plus de vêtements possible (bas et chaussures compris).
Aspergez-vous d’eau et rafraîchissezvous en vous appliquant des serviettes ou linges humides sur la tête, le visage ou le cou.
Buvez de l’eau ou une boisson désaltérante.
Si vous constatez que votre collègue souffre d'un coup de chaleur :
Alertez le SST ou demander un avis au SAMU (15)
Restez avec la personne jusqu’à ce que les secours arrivent.
Suivez les consignes du 15.
Déplacez la personne à l’ombre ou dans un endroit frais.
Enlevez-lui le plus de vêtements possible (bas et chaussures compris).
Mouillez-lui la peau et les vêtements avec de l’eau fraîche ; appliquez des serviettes/compresses humides sur la tête, le cou et les membres.
Proposez des petites gorgées d’eau si la victime est consciente et ne présente pas de troubles digestifs
Selon les conditions de travail de l'agent (température, soleil, humidité, vêtements…), une vigilance particulière est nécessaire lorsque les températures sont élevées et notamment à partir de 28°C pour un travail physique et de 30°C pour une activité de bureau.
La note de service Note de service horaires fortes chaleurs rappelle les grandes lignes de prévention retenues par la collectivité :
🕖 Organisation : Plusieurs directions ont réorganisé, en adéquation avec les contraintes liées aux services, les temps de travail pour diminuer l'expostion des agents techniques réalisant des interventions en extérieur.
Lors des alertes canicule de niveau 3 (orange), une dérogation au règlement du temps travail est possible pour l’ensemble des services administratifs, avec l'accord du manager. Il est possible de débuter la journée à 7 h 00 au lieu de 7 h 30, et de la terminer à 15 h 30 au lieu de 16 h 00.
Pour les services dont les missions sont télétravaillables, et dont les bureaux sont mal isolés de la chaleur, le manager peut accorder du télétravail exceptionnel pour la durée de la période.
💧 Hydratation : Pour permettre aux équipes de disposer de boissons fraîches sur le terrain, de nombreux gourdes isothermes ont été distribuées ces 2 dernières années aux agents de terrain ne pouvant avoir accès aux points d'eau.
Retrouvez plus d'informations sur l'hydratation sur la page dédiée :
Pourquoi bien s'hydrater ?
Boire suffisamment d’eau au quotidien ne sert pas uniquement à calmer la soif. Cela joue un rôle fondamental sur de nombreuses fonctions de notre organisme :
🧠 Cerveau : meilleure concentration et mémoire
❤️ Cœur : régulation de la pression et oxygénation
💪 Muscles : élimination des toxines
🦴 Articulations : lubrification et prévention des TMS
👩⚕️ Peau : retard du vieillissement et régénération
⚖️ Poids : stimulation du métabolisme
⚙️ Système digestif & reins : élimination des déchets et amélioration du transit
Quels risques en cas de déshydratation ?
Maux de tête, vertiges, troubles digestifs
Fatigue, baisse de concentration, troubles du sommeil
Diminution de la productivité, de l’endurance, stress accru
Ce que recommandent les autorités sanitaires
En période de canicule, le ministère de la Santé et des Solidarités, ainsi que Santé publique France, rappellent les gestes essentiels pour éviter les coups de chaleur ou les malaises liés à la déshydratation.
Voici leurs conseils principaux :
Boire au moins 1,5 litre d’eau par jour, même sans sensation de soif.Si vous travaillez en extérieur, buvez au moins 3 litres.
Autrement dit, n'attendez pas d'avoir soif pour boire ! 😉
Ne pas consommer d’alcool, qui accélère la déshydratation
Manger des aliments riches en eau (fruits, légumes, yaourts...)
Se rafraîchir régulièrement : douche tiède, linge humide, pièce ventilée
Fermer volets et fenêtres en journée et aérer la nuit
Prendre des nouvelles régulières de ses proches ou collègues isolés
👷 Equipements de Protection Individuelle : Des pantalons légers haute visibilité et non haute visibilité sont dans la dotation des agents. Des casquettes et sahariennes sont proposées dans la dotation en passant par le référent vêtement de travail et EPI.
9-Peut-on faire un point sur le fonctionnement du service de la médecine du travail en l’absence du médecin ? (Point sur ce qui est traité actuellement)
Actuellement, les infirmières réalisent après étude de chaque dossier, des visites médicales simples sur des agents n’ayant pas de problèmes particuliers. Ce fonctionnement a été validé par l’ordre infirmier par mail de janvier 2026.
Contenu du mail ci-dessous:
Conformément aux instructions reçues de Madame Patricia SCHNEIDER, Présidente du CIDOI 08/51, nous vous informons que les visites périodiques sont normalement réalisées par le médecin du travail.
Cependant, ces visites peuvent être déléguées à l’infirmière si le médecin du travail l’a prévu dans un protocole écrit, et sous certaines conditions :
- Le salarié n’est pas exposé à des risques particuliers (nuits, travail en hauteur, produits chimiques, etc.).
- Le salarié n’a pas de problème de santé connu nécessitant un suivi médical.
- L’infirmière a reçu une formation spécifique et agit sous la responsabilité du médecin du travail.
En complément, le travail de l’assistant du service. a pour missions actuelles de :
- Répondre aux sollicitations par mail ou téléphonique des agents et des Directions.
- Etablir un tableau de suivi des demandes en l’absence du Dr PALAGHITA.
- Participer au comité pluridisciplinaire pour se tenir informé des situations.
- Mettre à jour les dossiers des agents suite à la réception des archives des anciens services de santé au travail.
- Accueillir les agents reçus en visite par les infirmières et aider si besoin à la réalisation d’examens complémentaires.
- Gérer les tâches administratives courantes.
En résumé
Une infirmière de santé au travail peut faire des visites périodiques sans médecin présent, mais uniquement dans le cadre d’un protocole établi par le médecin du travail et pour des salariés non exposés à des risques particuliers.
Les agents ayant des problèmes de santé sont suivis au cas par cas et à ce jour 141 dossiers sont en attente dont 47 visites de reprise.
Il a été indiqué qu’il n’y avait pas de date connue pour le retour du médecin du travail à l‘heure actuelle, mais qu’une offre d’emploi est en cours pour l’embauche d’un second médecin du travail.
Au plan national la réponse du gouvernement :
L'article L. 812-4 du code général de la fonction publique (CGFP) prévoit que les services de médecine préventive ont pour mission d'éviter toute altération de l'état de santé des agents territoriaux du fait de leur travail, notamment en surveillant leur état de santé, les conditions d'hygiène du travail ainsi que les risques de contagion.
Afin de mener à bien cette mission, l'article 20 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, prévoit que les agents des collectivités et des établissements mentionnés à l'article L. 4 du CGFP bénéficient d'une visite d'information et de prévention au minimum tous les deux ans.
Cette fréquence de visites, plus importante que dans la fonction publique d'État, se justifie par les risques particuliers auxquels peuvent être exposés certains agents de la fonction publique territoriale, notamment dans les filières techniques. Pour faire face à la diminution du nombre de médecins, plusieurs mesures ont été prises afin de garantir aux fonctionnaires l'accès à des professionnels de santé, et ainsi protéger la santé des agents territoriaux.
Plusieurs dispositifs permettent de prolonger la carrière des médecins territoriaux au-delà de la limite d'âge fixée à soixante-sept ans, et ainsi limiter le phénomène de désertification médicale. L'article L. 556-11-1 du CGCP fixe par dérogation à soixante-treize ans la limite d'âge pour les agents contractuels employés en qualité de médecin du travail par les collectivités territoriales ou leurs établissements publics. De plus, en vertu de l'article 138 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, les médecins peuvent demander à effectuer des vacations dans des établissements publics de santé, auquel cas la limite d'âge est portée à titre transitoire à soixante-quinze ans jusqu'au 31 décembre 2035.
Outre ces mesures, le décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale vise à optimiser le fonctionnement des services de médecine préventive, et ainsi améliorer la prise en charge des agents territoriaux. Ce décret instaure la mutualisation des services de médecine préventive entre les trois versants de la fonction publique, permet la télémédecine et institue, en lieu et place des visites périodiques, des visites d'information et de prévention réalisables par des infirmiers.
Le Gouvernement reste attentif à cette problématique et réfléchit à d'autres pistes permettant de protéger la santé des agents territoriaux. En outre, il envisage l'alignement de la fréquence des visites médicales pour les catégories A et B de la filière administrative sur l'État (tous les 5 ans), permettant de libérer du temps pour les médecins territoriaux afin de se consacrer à la prévention du collectif et aux actes prioritaires, tels que le suivi renforcé des agents occupant des postes à risques, la mise en œuvre de campagnes de sensibilisation et l'accompagnement individualisé des situations de vulnérabilité.
10-Ou en est-on des différents PAPRIPACT en cours ?
Le PAPRIPACT (Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail) est un document obligatoire dans lequel on définit, sur une ou plusieurs années, les actions de prévention nécessaires à réaliser qui doivent agir sur les risques professionnels identifiés.Pour information :
Une circulaire du 11 juin 2024 vient rappeler en détails les conditions de réalisation et de mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) ainsi que du Programme Annuel de Prévention et d’Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT).
Cette circulaire concerne tout particulièrement les points suivants :
- L’intégration des enjeux relatifs à l’organisation du travail et à la qualité de vie et des conditions de travail ainsi que les facteurs environnementaux (COVID, grippe,…) en matière d’évaluation des risques professionnels en prenant compte de l’impact différencié de certains risques en fonction du sexe
- le renforcement du rôle du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT) dont la mise à jour doit être concomitante avec celle du DUERP
- l’obligation de conserver pendant 40 ans le document unique d’évaluation des risques professionnels qui doit par ailleurs être désormais transmis au service de médecine professionnelle et être mis à disposition des agents, aux membres du Comité Social et Territorial (CST) ou de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) ainsi qu’à l’agent en charge des fonctions d’inspection (ACFI) et à l’inspection du travail.
Cette circulaire vise ainsi à rappeler aux employeurs l’obligation de disposer d’un document unique d’évaluation des risques professionnels ainsi que du PAPRIPACT qui en découle devant faire l’objet d’une validation auprès de l’organe délibérant, après avis du F3SCT.
Ces outils sont en effet indispensables dans le cadre d’une démarche de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail mises en place par la collectivité et doivent faire l’objet d’une mise à jour chaque année.
PAPRIPACT archéo : 52% clôturées - 33% en cours
PAPRIPACT DEA : 56% clôturées - 25% en cours